Ressources numérisation
Guides (Outils)
Sites d’intérêt
- www.numeriques.be : portail des collections numérisées en Fédération Wallonie-Bruxelles.
- Artémis : portail des collections de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
- Balat : portail des collections numérisées par l'IRPA.
- artinflanders.be : portail des collections numérisées en Flandre.
- DIGIT : portail des collections numérisées par la Politique scientifique fédérale
- http://www.pop.culture.gouv.fr : plateforme ouverte du patrimoine en France
- http://art.rmngp.fr/fr : portail des images des œuvres d’art exposées dans les musées de France
- http://www.europeana.eu/fr : portail du patrimoine culturel européen
Textes juridiques
Droit d’auteur et droits voisins
- Droits d’auteurs et droits voisins : Livre XI « propriété intellectuelle » du code de droit économique(.pdf)
Informations du secteur public
- Décret conjoint de la Région wallonne et de la Communauté française du 19 juillet 2017(.pdf) relatif à la réutilisation des informations du secteur public et visant à l'établissement d'une politique de données ouvertes (« Open Data »)
Numérisation et accessibilité du patrimoine culturel
- Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011(.pdf) relative à la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (lien)
- Recommandation de la Commission du 10 novembre 2021(.pdf) relative à un espace européen commun de données pour le patrimoine culturel (lien)
Informations du secteur public
- Directive 2019/1024 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019(.pdf) concernant les données ouvertes et la réutilisation des informations du secteur public (lien)
Droits d’auteur et droits voisins
- Directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 (.pdf) sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE (lien)
Recommandation du 17 novembre 2015(.pdf) concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique