Ressources numérisation

Documents généraux

http://www.numeriques.be : portail d’accès aux patrimoines culturels numérisés de la FW-B
http://www.artemis.cfwb.be : portail d’accès aux collections appartenant à la FW-B
http://objectifplumes.be : portail des littératures belges
http://www.samarcande-bibliotheques.be : portail d'accès aux catalogues des bibliothèques publiques
http://www.lirtuel.be : plateforme de prêt de livres numériques des bibliothèques publiques de la FW-B
https://balat.kikirpa.be/intro.php : le moteur de recherches des bases de données de l’IRPA.

http://www.pop.culture.gouv.fr : plateforme ouverte du patrimoine en France
http://art.rmngp.fr/fr : portail des images des œuvres d’art exposées dans les musées de France

Droit d’auteur et droits voisins

Droits d’auteurs et droits voisins : Livre XI « propriété intellectuelle » du code de droit économique(.pdf)

Informations du secteur public

Décret conjoint de la Région wallonne et de la Communauté française du 19 juillet 2017(.pdf) relatif à la réutilisation des informations du secteur public et visant à l'établissement d'une politique de données ouvertes (« Open Data »)

Numérisation et accessibilité du patrimoine culturel

Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011(.pdf) relative à la numérisation et l'accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (lien)
Recommandation de la Commission du 10 novembre 2021(.pdf) relative à un espace européen commun de données pour le patrimoine culturel (lien)

Informations du secteur public

Directive 2019/1024 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019(.pdf) concernant les données ouvertes et la réutilisation des informations du secteur public (lien)

Droits d’auteur et droits voisins

Directive 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 (.pdf) sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE (lien)

Recommandation du 17 novembre 2015(.pdf) concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique